PRODUITS
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En droit, biens provenant d’autres (biens originaires) dont la substance est altérée en tout ou en partie. Comparer Fruits. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
FRUITS
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En droit, biens produits à partir d’autres (biens originaires) de façon régulière et/ou périodique, sans altération de la substance des biens originaires. Les fruits peuvent résulter directement du travail de l’homme (fruits industriels), de la chose elle-même ; sans le travail de l’homme (fruits naturels)…
USUS
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Mot latin qui renvoie à l’un des attributs du droit de propriété : le droit d’usage de la chose. Cet attribut ne confère ni la possibilité de disposer (ABUSUS) ni celle de jouir (FRUCTUS) de ladite chose. Il correspond aussi au droit de ne pas…
FRUCTUS
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Mot latin qui renvoie à l’un des attributs du droit de propriété : le droit de percevoir les fruits d’une chose. Ces fruits sont les revenus liés à ladite chose. C’est également le droit de jouir de la chose. Cet attribut ne confère pas en…
ABUSUS
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Mot latin qui renvoie à l’un des attributs du droit de propriété : le droit de disposer de la chose. La disposition dont il s’agit peut être matérielle (par exemple la faculté de détruire la chose) ou juridique (par exemple la possibilité d’aliéner la chose).…
QUESTIONS-REPONSES SUR Hans KELSEN
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel 1/ Quelle a été la date de naissance de l’auteur ? Hans KELSEN est né le 11octobre 1881 à Prague sous l’empire de l’austro-hongrois 2/ Quelle a été la date de décès de l’auteur ? Hans KELSEN était mort le 19 avril 1973 à l’âge…
ACCIDENT DE TRAVAIL
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Accident subi par le salarié à l’occasion de l’exercice de son activité professionnelle. Comparer Accident de trajet. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
CARAMBOLAGE
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Type d’accident complexe de la circulation par lequel plus de deux véhicules entrent en collision alors qu’ils circulent dans des sens différents. On y retrouve respectivement l’Accident croisé et le Choc successif. Comparer Accident en chaine. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
QUESTIONS-REPONSES SUR JEAN CARBONIER
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel 1/ Quelle est la date de naissance de Jean CARBONNIER ? Jean CARBONIER de son vrai nom André Jean CARBONIER est né à Libourne en 1908. 2/ Quelle est la date de décès de Jean CARBONNIER ? Jean CARBONNIER est décédé à Paris (France) le 28…
ACCIDENT COMPLEXE
www.jurantiel,com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Type d’accident de la circulation par lequel trois véhicules ou plus sont entrés en collision. Ce type d’accident est souvent catégorisé en accident en chaine et en carambolage (Accident croisé et Choc successif). Leur mode de détermination de responsabilité est spécifique. Il faut noter…