QUESTIONS-REPONSES SUR Hans KELSEN

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

1/ Quelle a été la date de naissance de l’auteur ?

Hans KELSEN est né le 11octobre 1881 à Prague sous l’empire de l’austro-hongrois

2/ Quelle a été la date de décès de l’auteur ?

Hans KELSEN était mort le 19 avril 1973 à l’âge de 91ans à Orinda en Californie.

3/ Quelle a été la nationalité de l’auteur ?

Hans KELSEN était un Autrichien d’origine, qui a acquis la nationalité américaine plus tard après son exil aux Etats-Unis, suite à l’Anschluss en Autriche en raison de son ascendance juive.

4/ Quelle est le parcours académique de l’auteur ?

Hans KELSEN a reçu sa formation en Droit et en philosophie à la faculté de Droit de l’Akademische Gymnasium de Vienne avant d’obtenir un doctorat en Droit en 1906.  

5/ Quel a été le sujet de thèse de l’auteur ?

Le sujet de thèse de Hans KELSEN portait sur la théorie de l’Etat de Dante Alighieri en 1905.

6/ Quel était son sujet au concours d’agrégation ?

Hans KELSEN n’a pas passé de concours d’agrégation comme l’exige le système français. Il a plutôt rédigé une thèse d’habilitation consacré sur « hauptprobleme der staatsrechtslehre (les problèmes capitaux de la théorie du droit public du droit constitutionnel) à Vienne en 1908. Son habilitation obtenue à la suite de sa thèse, lui octroiera le titre de privat-dozent (enseignant-chercheur non titulaire) en 1911.

7/ Quelle est la carrière universitaire de l’auteur ?

Hans Kelsen a occupé des postes universitaires à la suite de ses multiples exils forcés. Il a enseigné au Juridicum de Vienne entre 1911 et 1929. Après sa thèse d’habilitation, il a été nommé privat-dozent (chargé d’enseignement à l’école supérieure de commerce de vienne en 1911) à la faculté de Droit. Ce titre lui a permis d’enseigner le droit à l’université de Vienne sans toutefois être professeur permanent. C’est en 1918 qu’il est nommé professeur titulaire de droit constitutionnel dans la même université après s’être converti au catholicisme pour obtenir la chaire et par la suite doyen de la faculté de droit de Vienne à partir de 1919.

Il est par la suite nommé juge à vie de la cour constitutionnelle dans la nouvelle république après avoir instauré lui-même une cour spécifique chargée du contrôle de constitutionnalité des lois. A partir de 1921, il mène à Vienne une double activité. Il enseigne, poursuit ses recherches dans le domaine de la philosophie du droit et de la philosophie politique.

Après un amendement à la constitution adopté par le parlement, révoquant les membres à vie de la cour constitutionnelle, KELSEN quitte l’Autriche et accepte une chaire à l’université de Cologne où il enseignera jusqu’à l’arrivée des nazis. En 1933, il enseigne à l’institut des hautes études internationales de Genève. En 1936, à l’invitation du gouvernement Tchèque, il accepte une deuxième chaire à l’Université allemande de Prague, où il est accueilli par des manifestations hostiles et des menaces de mort exercées par les étudiants pronazis. Il assure ses enseignements jusqu’en 1938. Il retourne à Genève mais est contraint de quitter la Suisse au début de la seconde guerre mondiale.

Il commence après un ultime exil aux USA une seconde carrière universitaire à près de 60 ans. Il enseigne à Harvard puis à Berkeley. Il s’est penché sur le droit théorique international en participant à la préparation du procès de Nuremberg et consacre un livre à l’organisation des Nations Unies.

8/ Quelle est l’œuvre de l’auteur ?

Hans KELSEN est le protagoniste du mouvement du positivisme juridique qui s’oppose au jusnaturalisme parce qu’il prétend décrire objectivement tout système juridique sans faire appel à des valeurs morales extrinsèques au droit. Il s’est consacré dans l’école de pensée le monisme juridique qui postule une unité de l’ordre juridique tant national qu’international, où le droit international est supérieur au droit interne. Il a réalisé d’importantes contributions dans la philosophie du droit à travers ses œuvres écrites, notamment :

• La théorie pure du droit publié en 1934 sous l’appellation originale « La Reine Rechtslehre » : a connu une ascension dans le monde particulièrement, en France après sa seconde édition par son disciple Charles Eisenmann sous le titre de « théorie pure du droit ». Cette théorie contient deux séries de développements le normativisme et la nature véritable de la science du droit.

Le normativisme est une théorie selon lequel le principe fondamental s’appuie sur un système normatif qui s’organise hiérarchiquement, la conformité de la norme inférieure par rapport à la norme supérieure. Dans l’analyse de ce système, l’auteur place une norme hypothétique fondamentale dite GRUNDNORM au sommet de la pyramide, une norme de nature logico-transcendantale (fortement influencé par le néokantisme) assure la cohérence de l’ordre juridique.

Hans KELSEN définit la science du droit comme un droit qui doit être étudié comme un système autonome, séparé de l’éthique, la politique et la sociologie.

• La constitution de la République Autrichienne en 1920 ; Kelsen a été chargé par le gouvernement social-démocrate de la nouvelle république autrichienne de rédiger un projet de constitution en 1920 qui est devenu plus tard la constitution définitive de l’Autriche après quelques modifications. Cette constitution comporte une institution originale, une cour spécifique chargée du contrôle de constitutionnalité des lois compétente et qui a servi de modèle à toutes les cours constitutionnelles créées par la suite.
• La théorie générale du Droit et de L’Etat en 1945 : c’est l’œuvre de Kelsen qui a été écrite aux USA après la seconde guerre mondiale. Il s’agit d’une thèse qui met en avant l’identité de l’Etat et du Droit. Tout au long de son analyse Kelsen définit l’Etat comme un ordre normatif qui règle la conduite des individus qui le composent. Il présente la théorie de l’Etat comme un phénomène de domination.
• Le problème de la Justice en 1950.

9/ Quelles sont les influences de l’auteur sur sa pensée ?

Hans KELSEN a connu des influences philosophiques par des figures marquantes telles que Emmanuel Kant et Georges Wilhelm FRIEDRICH Hegel, qui l’ont aidé à développer son école de pensée le monisme juridique et sa théorie de pensée sur le normativisme juridique. Il a connu d’autres influences telles que ERNST Mach, Adolf Loos par leurs écrits et Sigmund FREUD, Max weber à travers leurs séminaires.  

10/ Quelles sont les critiques de l’auteur sur son œuvre ?

L’œuvre de Kelsen sur la hiérarchie des normes a connu une diffusion et un rayonnement à travers les écrits de plusieurs théoriciens du droit. Il s’agit notamment de Charles EISENMAN et Léon DUGUIT, des juristes français qui ont marqué l’ascension de son œuvre.

Charles Eisenmann a contribué au rayonnement de l’œuvre « La Reine rechtslehre » en France en éditant une seconde fois en 1962 à la demande de KELSEN, en consacrant sa thèse à la justice constitutionnelle d’Autriche sous le patronage du maitre autrichien et ses nombreux travaux de traduction (l’Allgemeine staatslehre (théorie générale de l’Etat) et la garantie juridictionnelle de la constitutionnelle).

Léon Duguit quant à lui consacre ses nombreux travaux aux idées Kelséniennes. Il consacre une partie de son traité en 1927 à la théorie de Kelsen en faisant référence aux hauptprobleme der staatsrehtslehre de 1911. Il expose la doctrine normative de Kelsen comme une doctrine objective extrême dans un article paru dans la revue du droit public en 1927 « les doctrines juridiques objectivistes ». Il présente la distinction fondamentale de Kelsen entre le SEIN et le SOLLEN, la conception de l’Etat en tant qu’ordonnancement juridique.  

 Néanmoins, La pensée du juriste autrichien, « le normativisme Kelsénien » est la cible principale des critiques. Celles-ci, reposent sur le formalisme excessif de la pyramidale des normes qui n’admet pas une autre norme que celle établit par l’Etat, l’incompatibilités avec la théorie de l’interprétation. En effet, il s’agit d’une théorie qui admet que les organes d’application d’une norme juridique, malgré leur situation de subordination, en interprétant celle-ci, se trouve à créer une norme qui ne trouverait pas son fondement dans la norme suprême. Les autres critiques ont trait aux difficultés d’intégrations des normes telles que la coutume, la jurisprudence et les principes généraux de droit dans la hiérarchie des normes. Il y’a également la question des rapports entre les systèmes juridiques. La hiérarchie des normes de Kelsen ne conçoit les rapports qu’en terme d’intégration ou d’indifférence, mais dans la réalité juridique, on oppose la prééminence de l’ordre juridique internationale sur l’ordre juridique national. L’ordre juridique international demeure un ordre de coordination plutôt que d’intégration entrainant différente forme d’interpénétration de système.

Par MBENA OMBOLO Berthe Olivia