www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En assurance incendie, risques séparés par un espace libre de marchandises et tout matériel de plus de dix mètres. Comparer Proximité de risques. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Terme général qui désigne le transfert des marchandises d’un véhicule à un autre après une période de stockage. Il peut avoir chargement de véhicule en continuant avec le même mode (par exemple de camion à camion) ou alors changement du mode de transport (par…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Difficultés liées à la remise de la marchandise au destinataire. Ce qui suppose que le transporteur est arrivé à destination mais ne peut pas remettre la marchandise au destinataire. Cet empêchement peut être occasionné par le refus du destinataire de prendre livraison, aux difficultés…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Difficultés ou impossibilités liées à l’exécution normale des opérations de transport. Lorsqu’il y a empêchement au transport, le transporteur est souvent tenu de demander des instructions au donneur d’ordre. Lorsqu’il ne peut pas les obtenir en temps utile, le transporteur est de manière générale…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Transfert de marchandises d’un véhicule ou d’un mode à l’autre sans entreposage. Ce transfert est donc immédiatement, sans période de stockage. Comparer Rupture de charge. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Cout total de l’ensemble des prestations fournies par le transporteur. Il s’agit du prix de trans port proprement dit (il est calculé en fonction du poids, de nombre, du type de véhicule utilisé, de la distance au transport et de la nature de la…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Délai pendant lequel les opérations de transport doivent être exécutées. Il court à partir du moment où les marchandises sont confiées au transporteur. Il prend fin avec livraison de ladite marchandise. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Jours effectivement travaillés dans les entreprises et certaines administrations publiques. En général, il s’agit d’inclure la journée du samedi qui ne fait pas partie des jours ouvrables. Comparer Jours ouvrables et Jours non ouvrables. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Ensemble de jours de la semaine pendant lesquels le travail est légalement possible. Comparer Jours non ouvrables. par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Ensemble des jours de la semaine pendant lesquels le travail est légalement impossible. Ce sont en général les jours d’interdiction de circulation imposés par les autorités publiques compétentes, les jours de fête légales et les dimanches. Comparer Jours ouvrables. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel