www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En assurance incendie, bâtiments séparés par un mur séparatif ordinaire ou coupe-feu sans communication (sans ouverture) ou avec communication protégée par des portes coupe-feu. Comparer Communauté de risques. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En assurance incendie, activités situées dans un même bâtiment ou dans un groupe de bâtiments non séparés par un mur séparatif ordinaire ou coupe-feu. Comparer Contiguïté de risques. par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En assurance incendie, situation d’après laquelle le sommet des marchandises est à une distance supérieure à 7, 20 mètres du sol. par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En assurance incendie, situation de deux bâtiments séparés par un espace libre inférieur à dix mètres. Comparer Risques distincts par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel En assurance incendie, risques séparés par un espace libre de marchandises et tout matériel de plus de dix mètres. Comparer Proximité de risques. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Terme général qui désigne le transfert des marchandises d’un véhicule à un autre après une période de stockage. Il peut avoir chargement de véhicule en continuant avec le même mode (par exemple de camion à camion) ou alors changement du mode de transport (par…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Difficultés liées à la remise de la marchandise au destinataire. Ce qui suppose que le transporteur est arrivé à destination mais ne peut pas remettre la marchandise au destinataire. Cet empêchement peut être occasionné par le refus du destinataire de prendre livraison, aux difficultés…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Difficultés ou impossibilités liées à l’exécution normale des opérations de transport. Lorsqu’il y a empêchement au transport, le transporteur est souvent tenu de demander des instructions au donneur d’ordre. Lorsqu’il ne peut pas les obtenir en temps utile, le transporteur est de manière générale…

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Transfert de marchandises d’un véhicule ou d’un mode à l’autre sans entreposage. Ce transfert est donc immédiatement, sans période de stockage. Comparer Rupture de charge. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Cout total de l’ensemble des prestations fournies par le transporteur. Il s’agit du prix de trans port proprement dit (il est calculé en fonction du poids, de nombre, du type de véhicule utilisé, de la distance au transport et de la nature de la…