www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Produit d’assurance de la branche vie de type « Epargne » qui a pour objet de permettre à l’assuré de constituer une épargne en vue de la réalisation d’un projet donné. L’assuré effectue alors des versements périodiques. En garantie principale, l’évènement prévue au contrat est la vie…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Produit d’assurance de la branche vie de type « Epargne » qui a pour objet de permettre à l’assuré de constituer une épargne en vue de sa retraite future à travers des versements libres ou périodiques. En cas de vie de l’assuré au terme du contrat…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Produit d’assurance de la branche vie de type « décès » qui a pour objet la protection du train de vie des proches d’un assuré. On suppose alors que l’assuré avait mis en place un plan d’épargne qui devait servir à ses proches et est décédé…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Produit d’assurance de la branche vie de type « décès » qui a pour objet le remboursement du capital restant dû à l’organisme prêteur au décès de l’assuré emprunteur. C’est donc une assurance en cas de décès souscrite pour le remboursement de l’emprunt par l’assureur en…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Produit d’assurance de la branche vie de type « décès » qui a pour objet le paiement d’un capital du décès de l’émetteur, en fonction du solde de son compte. Il s’agit en pratique du versement aux bénéficiaires d’un capital équivalent au solde moyen d’une période…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Produit d’assurance de la branche vie de type « mixte » qui a pour objet de protéger l’avenir des enfants bénéficiaires de l’assuré et de leur permettre de poursuivre leurs études aussi bien en cas de vie de l’assuré au terme du contrat, en cas de…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Dans les assurances en cas de décès protection spécifique des personnes incapables consistant à interdire de façon radicale la souscription de contrats sur la tête desdites personnes (interdiction absolue de l’assurance en cas de décès sur les majeurs en tutelle et les mineurs de…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Également dénommé dans certains cas « Assurance Plan Obsèques », produit d’assurance ayant pour objet le paiement d’un capital en cas de décès de l’assuré pour la prise en charge de ses obsèques. On y retrouve souvent en option (incluse ou à valider par le souscripteur)…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Système de définition du risque garanti en assurance de responsabilité civile fondé sur les seules réclamations formulées pendant la période de validité du contrat. Or, la période de validité du contrat ne doit pas être retenue dans un sens étroit qui comprend comme borne…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Système de définition du risque garanti en assurance de responsabilité en assurance de responsabilité civile fondé sur le fait qui est à l’origine du dommage. Ce système rattache l’obligation de couverture et l’obligation de règlement de l’assurance de responsabilité civile à tous les actes…
