Les amis de Pierre Emmanuel

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QUESTIONS-REPONSES SUR Jean-Louis BERGEL

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel 1/ Quelle est la date de naissance de l’auteur ? Jean-Louis BERGEL est né le 1er Aout 1946 à Marseille (France) 2/ Quelle est la nationalité de l’auteur ? Jean-Louis BERGEL est de nationalité française 3/ Quelle est le parcours académique de l’auteur ? Jean-Louis BERGEL…

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Plaidoyer pour une reforme de la CIMA

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Sommaire Introduction I- LA REFORME SOUHAITEE POUR ARRIMER LA CIMA A SON ENVIRONNEMENT SOCIO-CULTUREL A- L’extension des assurances obligatoires 1/ L’intérêt de l’extension assurances obligatoires 2/ Les risques à assujettir à l’obligation d’assurance B- L’arrimage du Traité CIMA à l’ordre juridique constitutionnel des Etats…

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HIERARCHIE DES NORMES

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Conception verticale de l’ordonnancement des normes juridiques. Elle suppose que l’ordre juridique est constitué des normes supérieures et des normes inférieures structurées sous la forme d’une pyramide de plusieurs étages. La norme supérieure appelée Grundnorm (les normes constitutionnelles) est au sommet de la hiérarchie…

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QUESTIONS-REPONSES SUR François Ost

www.jurantiel.com, OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel 1/ Quelle est la date de naissance de l’auteur ? François Ost est né le 17 février 1952 à Bruxelles-ville (Belgique). 2/ Quelle est la nationalité de l’auteur ? François OST est de nationalité Belge. 3/ Quelle est le parcours académique de l’auteur ? Après avoir effectué ses…

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LA DIRECTION GENERALE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS HOSPITALIERS : QUATRE YEUX POUR UN SEUL REGARD ?

www.jurantiel.com SOMMAIRE : INTRODUCTION I- LA REALITE D’UN SEUL REGARD AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS HOSPITALIERS       A- Le regard constant du Directeur Général        1- Un regard permanent a- Le Directeur Général pris comme une incarnation de l’EPH auprès des tiers b- La maîtrise de la gestion quotidienne de l’EPH par…

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