METHODE SYSTEMATIQUE

www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel

Méthode d’interprétation qui repose sur l’idée de cohérence de la loi qui est conçue comme un système. Il y a une cohérence interne non seulement dans chaque loi mais aussi dans le système juridique, pris dans son ensemble. La cohérence interne recherchée à travers la méthode systématique postule que chaque élément participe à donner du sens à l’ensemble de même que l’ensemble fournit du sens à chaque élément. Lorsque l’interprète a recours à cette méthode, au lieu se laisser emporter par des incohérences ou des contradictoires qui découleraient des parties ou des éléments de la loi, il recherche une harmonie interne pour chaque partie ou élément. Cette cohérence doit également être mise en exergue entre telle loi interprétée et les autres lois. Il y a donc un souci de compréhension de chaque loi et du système juridique comme un tout cohérent avec la nécessité de donner les possibilités discontinuités et les apparents morcellements. Cette méthode est également dite systémique. Comparer Méthode téléologique.

Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel