www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Opération qui consiste à modifier un ou plusieurs éléments techniques du contrat. Ces modifications du contrat en cours ont trait à : l’augmentation ou la diminution des capitaux, l’augmentation ou la diminution des primes et le changement de la périodicité de paiement des primes. Par OMBOLO…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Système permettant d’utiliser la participation aux bénéfices pour augmenter les capitaux garantis ou les provisions mathématiques, sans augmentation incidente des primes. Techniquement, la participation bénéficiaire est utilisée comme la prime unique d’un contrat initial souscrit à l’âge atteint par l’assuré et pour la durée…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Opération qui consiste à rompre le contrat par le paiement anticipé de la provision mathématique (diminuée d’une pénalité suivant les cas) au contractant. Le rachat permet que l’épargne placée soit disponible à tout moment. Il existe une différence entre le droit au rachat (sa…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Opération qui consiste à diminuer le montant des garanties offertes par l’assureur lorsque le contractant cesse de payer ses primes pour une raison quelconque. Elle peut émaner de l’assureur ou de son contractant. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Attribution de la participation bénéficiaire aux souscripteurs ou aux bénéficiaires par augmentation des provisions mathématiques avec une augmentation corrélative de primes. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Imprimé (standard pour certains cas, par type de produit) édité par l’assureur sous forme d’un questionnaire auquel le sollicitant doit obligatoirement répondre pour permettre à l’assureur d’effectuer une première approche du risque. Par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Synonyme de lettre de couverture, document écrit par lequel la compagnie d’assurance fait valoir qu’elle donne immédiatement sa couverture en attendant l’établissement d’un contrat définitif. Il s’agit techniquement d’une attestation de garantie provisoire. par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Dans une assurance vie individuelle sur deux têtes fait de considérer que le groupe n’est mort que si les deux têtes sont décédées. Un seul décès ne suffit donc pas. Dans ces cas, le groupe est vivant si l’un des deux têtes est en…
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel Dans une assurance vie individuelle sur deux têtes, décès de l’un des assurés. Le décès de l’un fait croire que le groupe est mort. Ici, le groupe n’est vivant que si les deux têtes vivent. par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel
www.jurantiel.com, par OMBOLO MENOGA Pierre Emmanuel C’est une garantie complémentaire à l’assurance en cas de décès qui permet d’une part de verser un capital à un premier bénéficiaire (le conjoint survivant) postérieurement au décès de l’assuré et d’autre part de verser un second capital à un ou plusieurs autres bénéficiaires …